Délibérations

Foncier - acquisition parcelle section EL numéro 503 - route de Lauberlac'h

Foncier - cession parcelle communale section BA numéro 632 - rue du Cleguer

Foncier - cession parcelle communale - parcelle section EN numéro 35 - route de Kerampennec - Larmor

Mandat de gestion locatif du bien communal - maison d'habitation 66 rue François Guivarch

Plan de résorption des décharges littorales de Pont-Callec et Pennalein

Modification de la délibération 2025.12.33 portant sur le choix d'une solution de mutuelle pour la mise en place de la participation employeur

Création et composition du Comité Social Territorial dans le cadre des élections professionnelles 2026

Régie à autonomie financière du port du Tinduff : élections des membres du conseil d'exploitation

Désignation de représentants des associations locales à la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)

Désignation de représentants du conseil municipal à la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)

Désignation de représentants du Conseil municipal au Conseil syndical du Syndicat Intercommunal des Pompes Funèbres des Communes Associés

Statuts du Syndicat Intercommunal des Pompes Funèbres des Communes Associées de la Région Brestoise (SIVU PFCA) - Modification

Commission Communale des Impôts Directs (CCID) : composition

Subventions exceptionnelles 2026

Subventions de fonctionnement 2026

Attribution de sponsorings sportifs

Liste des marchés conclus en 2025

Affectation du résultat 2025 - Budget RAF du Tinduff

Approbation du procès verbal du Conseil municipal du 12 février 2026

Approbation du procès verbal du Conseil municipal du 04 avril 2026

Règlement budgétaire et financier

Règlement Intérieur du conseil municipal - Mandat 2026/2032

Compte financier unique 2025 - Budget Ville

Affectation du résultat 2025 - Budget Ville

Budget supplémentaire 2026 - Budget Ville

Compte financier unique 2025 - Budget Lotissement de Lesquivit

Affectation du résultat 2025 - Budget Lotissement de Lesquivit

Compte financier unique 2025 - Budget ZA de Ty Ar Menez III

Affectation du résultat 2025 - Budget ZA Ty Ar Menez III

Compte Financier Unique 2025 - Budget Port de Lauberlac'h

Affectation du résultat 2025 - Budget Port de Lauberlac'h

Budget supplémentaire 2026 - Port de Lauberlac'h Four à chaux

Compte Financier Unique 2025 - Budget RAF du Tinduff

Indemnités versées au Maire, aux adjoints, aux conseillers délégués, aux conseillers municipaux

Exercice du droit à la formation des élus

Commission communale N°1 - Fonctions supports et transitions : création et désignation

Commission communale n°2 - Action sociale, Enfance et Jeunesse : création et désignation des membres

Commission communale n°3 - Urbanisme, Travaux et Ports : création et désignation des membres

Commission communale n°4 - Culture, Sport et Vie associative : création et désignation des membres

Constitution de la Commission d'Appel d'Offres

Fixation du nombre des membres du conseil d'administration du CCAS

Election des représentants du conseil municipal au conseil d'administration du CCAS

Désignation de représentants du conseil municipal aux conseils des écoles publiques

Désignation de représentants du conseil municipal au Conseil de maison de la Maison de l'enfance - Ty Glaz

Désignation de représentants du conseil municipal au Conseil d'administration de l'Association des amis du musée du Pays Plougastel et du patrimoine

Désignation d'un représentant du conseil municipal au Conseil d'Administration du collège de la Fontaine Blanche

Désignation d'un correspondant défense

Désignation du référent Sécurité Routière

Désignation d'un représentant au conseil d'établissement du conservatoire de musique de Brest métropole

Désignation des représentants du conseil municipal à la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité (CIA)

Désignation de représentants du conseil municipal au Conseil d'administration de l'Association CNA-St Guénolé

Désignation des représentants au Conseil d'Administration de la Compagnie énergétique de Plougastel

Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 17 décembre 2025

Fiscalité 2026

Autorisation Engagement/Crédits de paiement - Denrées alimentaires - 2025 - Actualisation n°1

Autorisation Engagement/Crédits de paiement - Maintenance Copieurs Sharp - Actualisation n°1

Autorisation de programme / crédits de paiement - Eglise Phase 1 - Solde

Autorisation de programme / Crédits de paiement - Extension et rénovation du Groupe Scolaire de Keravel - Actualisation n°2

Autorisation de programme / crédits de paiement - Extension et ravalement Avel Vor - Actualisation n°3

Autorisation de programme / Crédits de paiement - Aménagement de la Mairie - Actualisation n°3

Autorisation de programme / Crédits de paiement - Fontaine Blanche - Actualisation n°3

Budget primitif 2026 : Budget Annexe Lotissement de Lesquivit

Budget primitif 2026 : Budget annexe du port de Lauberlac'h-Four à chaux

Budget primitif 2026 : Budget de la RAF du port du Tinduff

Adhésion à l'association des Maires du Finistère (AMF 29)

Adhésion à l'Association Nationale de la Croix de Guerre et de la Valeur Militaire

Adhésion au Réseau Francophone Ville Amie des Aînés

Attribution d'une subvention d'investissement - Mushindo Karate Club

Convention Coopération - outil collaboratif des chargés de coopération CTG

Convention de partenariat dispositif « ON S'LANCE » 2026-2027

Convention RASED (Réseau d'aides spécialisées aux élèves en difficulté)

Programmation 2026 : Travaux de proximité

Régularisation foncière entre la Commune de Plougastel-Daoulas et le Département du Finistère concernant le collège de la Fontaine blanche

Plan de formation 2026

Modification du règlement du temps de travail

Approbation du procès verbal du Conseil municipal du 09 octobre 2025

Rapport d'activité de Brest Métropole - Développement durable égalité femmes-hommes - Année 2024

Autorisation de programme / Crédits de paiement - Extension et rénovation du Groupe Scolaire de Keravel - Actualisation n°1

Subventions exceptionnelles 2025-5

Attribution d'une subvention exceptionnelle : Protection civile

Débat d'orientations budgétaires 2026

Catalogue des tarifs et participation à l'enseignement 2026

Participation à la Redadeg 2026

Dénomination et numérotation des voies : Penn an Neac'h Rozegad

Dénomination et numérotation des voies - Lieu dit Kervenal

Dénomination et numérotation des voies - Lieu-dit Lizourzinig

Dénomination et numérotation des voies - Lieu-dit Keravilli

Dénomination et numérotation des voies - Lieu-dit Kerig ar Goff

Dénomination et numérotation des voies - Lieu-dit Moulin Neuf

Dénomination et numérotation des voies - Lieu-dit Kermoguer

Dénomination et numérotation des voies - Lieu-dit : Pennavern

Dénomination et numérotation des voies : Lieu-dit Kerhamon

Dénomination et numérotation des voies - Lieu-dit : Le Pedel

Dénomination et numérotation des voies : Lieu-dit Beuzid